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Marques déposées par monsieur Soufiene Ouertatani
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REPERTOIRE NATIONAL DES ENTREPRISES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REPERTOIRE NATIONAL DES ENTREPRISES
M. Soufiene Ouertatani
M. nacim ouertatani

Numéro de dépôt :
3949490
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
REPERTOIRE NATIONAL DES ENTREPRISES de Soufiene Ouertatani

Présentation de la marque REPERTOIRE NATIONAL DES ENTREPRISES

Déposée le 28 septembre 2012 par monsieur Soufiene Ouertatani et monsieur nacim ouertatani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « REPERTOIRE NATIONAL DES ENTREPRISES »

Les déposants sont monsieur Soufiene Ouertatani domicilié(e) 1 Lot Lou Cavallo, Chemin de la Fabrique - 13550 - Noves - France et monsieur nacim ouertatani domicilié(e) 31 rue de Lépante - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Soufiene Ouertatani domicilié(e) 1 Lot Lou Cavallo, Chemin de la Fabrique - 13550 - Noves - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Soufiene Ouertatani a également déposé les autres marques suivantes : le chasseur immo


M. Soufiene Ouertatani - 1 Lot Lou Cavallo, Chemin de la Fabrique - 13550 - Noves - France

M. nacim ouertatani - 31 rue de Lépante - 06000 - Nice - France


M. Soufiene Ouertatani - 1 Lot Lou Cavallo, Chemin de la Fabrique - 13550 - Noves - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744231 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures.